C
Compte épargne temps
Circulaire compte epargne temps (1.89 Mo)
Congés non pris pour cause de maladie (Voir circulaire CNOUS à R récupération e congés....)
- Nom du fichier : Conges non pris loi 84 16 du 11 janvier 198
- Taille : 2.04 Mo
Congé solidarité familliale
- Nom du fichier : Conge de solidarite familiale
- Taille : 1.65 Mo
Congé maternité
- Nom du fichier : Le fonctionnaire et l enfant
- Taille : 407.12 Ko
Congé longue maladie
- Nom du fichier : Le conge de longue maladie
- Taille : 488.73 Ko
- Nom du fichier : CLD CLM
- Taille : 51.11 Ko
CHSCT Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique
- Nom du fichier : Decret n 82 453 du 28 mai 1982 relatif a l hygiene et a la securite du travail ainsi qu a la prevention medicale dans la fonction publique
- Taille : 467.55 Ko
Chèque vacance 2021
- Nom du fichier : Cir 45212 aide exceptionnelle 60 pour 2021 cheques vacances
- Taille : 135.17 Ko
Concours ITRF interne sur poste PO
- Nom du fichier : Decret du ministere pour l ouverture des postes itrf et pour les crous
- Taille : 494.64 Ko
Date de dernière mise à jour : 15/05/2023