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Compte épargne temps

Congés non pris pour cause de maladie (Voir circulaire CNOUS à R récupération e congés....)

  • Nom du fichier : Conges non pris loi 84 16 du 11 janvier 198
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Congé solidarité familliale

  • Nom du fichier : Conge de solidarite familiale
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Congé maternité

  • Nom du fichier : Le fonctionnaire et l enfant
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Congé longue maladie

  • Nom du fichier : Le conge de longue maladie
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  • Nom du fichier : CLD CLM
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CHSCT Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique

  • Nom du fichier : Decret n 82 453 du 28 mai 1982 relatif a l hygiene et a la securite du travail ainsi qu a la prevention medicale dans la fonction publique
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Chèque vacance 2021

  • Nom du fichier : Cir 45212 aide exceptionnelle 60 pour 2021 cheques vacances
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Concours ITRF interne sur poste PO

  • Nom du fichier : Decret du ministere pour l ouverture des postes itrf et pour les crous
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Date de dernière mise à jour : 15/05/2023