CHSCT
Comptes rendus des CHSCT Ministeriel
Avis votés à l’unanimité lors de la réunion plénière du CHSCT du MESR du 13 juillet 2021 
Avis votes chsct mesr 13juillet2021 (57.46 Ko)
Stress -Harcèlement moral - Discriminations - Maltraitance au travail
- Nom du fichier : 186souffrances travail
- Taille : 4.22 Mo
Protocole d’accord relatif à la Prévention des risques Psychosociaux dans la fonction Publique et télétravail
Protocole rps 1 (2.38 Mo)
Protocole accord rps fp 3 (1.96 Mo)
Kit dgafp teletravail et travailenpresentiel (959.2 Ko)
Trois liens intéréssants sur les RPS et le Télétravail à lire sans compter.
Rapport LECOQ
- Nom du fichier : Rapport version definitive sante au travail dans la fonction publique 231019
- Taille : 2.34 Mo
Orientation stratégique sur la prévention des risques dans l'ESR
- Nom du fichier : Numerisation0140
- Taille : 3.12 Mo
LIVRE DE REFERENCES LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
- Nom du fichier : Livre des references h s
- Taille : 55.56 Ko
Plan santé au travail 2016-2020
- Nom du fichier : Plan sante au travail 2016 2020
- Taille : 1.48 Mo
Guide CHSCT Emergence
- Nom du fichier : Guide emergence chs ct
- Taille : 6.97 Mo
Les indicateurs de pénibilités
- Nom du fichier : Ed941ed
- Taille : 11.37 Mo
Le BURN OUT
- Nom du fichier : burnout
- Taille : 513.5 Ko
Plan de santé au travail.
- Nom du fichier : Pst3
- Taille : 1012.88 Ko
Guide CHSCT INSERM
- Nom du fichier : Guide cshsct inserm
- Taille : 4.66 Mo
Encore plus d'info sur le CHSCT. Son guide juridique et ses orientations stratégiques.
6 orientations strategiques 2014 2015 chs ct mesr (343.67 Ko)
7 courrier dgrh n 2013 164 du 31 juillet 2013 moyens syndicaux chsct (1.62 Mo)
7 guide juridique circulaire d82 453 (1018.41 Ko)
Asa chsct (203.03 Ko)
Statistiques accidents du travail (98.34 Ko)
Arrété du 27/10/2014.
- Nom du fichier : Arrete du 27 octobre 2014 version initiale autorisation absce chsct
- Taille : 79.85 Ko
Site CHSCT de CRETEIL
Vous pouvez voir ce site très intéréssant et surtout complet des copains de Creteil.
Vous pouvez également contacter Victor PIRES pour plus de renseignements.
Quelques documents CHS
Registre spécial des dangers graves et imminents (107.84 Ko)
Registre d hygiène et de sécurité (89.89 Ko)
Livre de rèférences igaenr (55.56 Ko)
Cir 33614 (668.52 Ko)
9 principes de prévention inrs(97.36 Ko)
Le livre blanc de la souffrance au travail.
- Nom du fichier : Le livre blanc souffrance au travail
- Taille : 1.61 Mo
Rapport Annuel MESR 2014
Rapport annuel mesr 2014 (2.28 Mo)
Camarades ,
les documents que je vous fais parvenir du CHS CT MESR , vous permet d' analyser la situation des CROUS
au regard de l' ensemble des établissements sous tutelle du Ministère.
Plus, nous montons en connaissance des politiques de prévention, plus nous pouvons argumenter
lors des CHS CT CNOUS et Régionnaux.
Bonne lecture et bonnes vacances ( amener vos dossiers avec vous pour ne pas vous ennuyer à rien faire...)
Victor PIRES
CGT - CROUS de Créteil
06.71.81.90.13
Guide de la qualité de vie au travail
Guide qvt dgafp complet (1.92 Mo)
Inaptitude et reclassement dans la fonction publique
Les agents titulaires de la fonction publique qui ne peuvent plus exercer leurs fonctions pour inaptitude physique provisoire ou définitive, doivent bénéficier d’un aménagement de leur poste de travail ou, quand cet aménagement est impossible ou insuffisant, d’un reclassement professionnel.
Ce lien est tout aussi valable pour la fonction publique d'état
https://www.espace-droit-prevention.com/fiches-pratiques/fonction-publique-territoriale/inaptitude-et-reclassement-dans-la-fonction-publique-territoriale#.YUwjrec6-Uk
Decret 84 1051 (136.49 Ko)
Inaptitude en 50 questions 2 edt 12 2012 (2.44 Mo)
Dgafp regles et procedures (830.68 Ko)
désignation des référents égalité et ceux chargés de la lutte contre les VSS.
Vous trouverez ci dessous deux documents intéréssant sur l'égalité homme femme
Plan vss complet octobre 2021 (410.19 Ko)
Plan vss synthese octobre 2021 (65.85 Ko)
Guide pratique CHSCT fonction publique
Sst livret1 (490 Ko)
Sst livret2 (1.01 Mo)
Sst livret3 (2.89 Mo)
Sst livret4 (777.06 Ko)
Sst livret5 (642.95 Ko)
Sst livret6 (1.2 Mo)
Date de dernière mise à jour : 09/06/2023